Droit du sport

Artieri & Rohmer conseille des sportifs professionnels internationaux, régionaux et nationaux, ainsi que les investisseurs, les clubs, les banques et autres parties prenantes, sur leurs besoins juridiques, couvrant l’ensemble du spectre juridique de l’industrie du sport.

Le sport et les activités commerciales qui en découlent jouent un rôle de plus en plus crucial à l’échelle mondiale, tant sur le plan financier que réputationnel.

En outre, la croissante convergence entre le monde du sport et celui des affaires engendre une communauté internationale et diversifiée d’investisseurs, de parties prenantes, de gouvernements, d’organisations supranationales, de marques, et bien entendu, d’athlètes.

La réussite de leurs interactions repose sur des conseils juridiques de grande qualité, qui tiennent compte des spécificités culturelles et commerciales du milieu sportif.

Ces conseils revêtent une importance capitale, notamment dans le cadre de l’acquisition et du financement d’entreprises sportives, la valorisation des droits associés au sport, le développement des infrastructures, ainsi que le soutien aux organisateurs d’évènements.

Artieri & Rohmer accompagne ses clients dans la négociation et la rédaction de divers contrats (transfert, contrat de travail, partenariat, droits à l’image, sponsoring, etc.) pour trouver les solutions les plus adaptées.

Domaines d’intervention :

Sponsoring, partenariat avec des organisateurs, contrats dans l'événementiel, droits de diffusion, télévisuels et liés à d'autres médias ainsi que droits à l'utilisation de certaines dénominations.
Marketing, activité promotionnelle, respect de la sphère privée, réseaux sociaux, merchandising et autres aspects de propriété intellectuelle.
Planification fiscale et successorale pour athlètes, entraîneurs, organisateurs d'événements sportifs, etc.
Protection des marques détenues par des sportifs, y compris en ce qui concerne les activités caritatives, le sponsoring, les noms de domaine et les réseaux sociaux.
Contrats de travail des sportifs et des administratifs
Organisation des clubs