Banque et Finance

Les activités d’Artieri & Rohmer dans le secteur bancaire et financier sont au cœur des compétences du cabinet, que ce soit dans des affaires transactionnelles, de conseil ou de compliance règlementaire. Artieri & Rohmer assiste les banques, les gestionnaires d’actifs, les compagnies d’assurance, les gérants de fonds et autres prestataires de services financiers pour les aider à atteindre leurs objectifs.

Artieri & Rohmer fournit une expertise approfondie en conseil aux institutions bancaires et autres acteurs du secteur financier, les guidant avec précision dans le respect des réglementations locales lors de leurs interactions avec les clients potentiels et les partenaires à Monaco.

Artieri & Rohmer accompagne également les nouveaux venus sur le marché financier monégasque dans le choix de la structure juridique la mieux adaptée à leurs activités. Cette assistance comprend une coordination efficace lors des discussions préliminaires avec les autorités, ainsi que la mise en place de solutions conformes aux exigences réglementaires monégasques et, le cas échéant, européennes. En outre, le cabinet propose aux acteurs financiers un soutien complet en matière de gouvernance, en aidant ses clients à élaborer des accords entre actionnaires et des politiques internes.

Dans le cadre des transactions impliquant des banques ou d’autres acteurs du secteur financier, Artieri & Rohmer intervient à toutes les étapes du processus. Cela inclut la gestion des aspects contractuels (y compris contrats d’externalisation), bancaires, financiers, réglementaires, fiscaux et sociaux pour garantir une exécution fluide et conforme aux normes en vigueur.

La collaboration étroite avec les départements juridiques des banques permet au cabinet d’apporter une expertise supplémentaire, notamment dans des domaines complexes tels que la structuration des achats immobiliers, la conception de structures de détention d’actifs, les aspects juridiques liés aux systèmes informatiques et aux nouvelles technologies.

Par ailleurs, Artieri & Rohmer joue un rôle clé dans la négociation et la rédaction d’accords commerciaux stratégiques, tels que les accords d’externalisation de services ou les contrats informatiques.

Enfin, le cabinet assiste ses clients dans la mise en place de systèmes de conformité et de déclaration réglementaires, en mettant particulièrement l’accent sur les procédures et obligations liées à la lutte contre le blanchiment d’argent et à la connaissance de la clientèle (KYC).

Domaines d’intervention :

Tous aspects juridiques en lien avec les activités financières (au sens de la loi 1.338 du 7 septembre 2007)
Autorisations et licences (ACPR et CCAF)
Gouvernance
Négociation contractuelle
Accords d’externalisation
Lutte contre le blanchiment d'argent, conformité et règles de conduite
Réorganisations